FRAN_NP_00002541derivedArchives nationales de FranceFrançaisNotice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.Moyennederived2013-04-23machineImport_SIAcorporateBodyMinistère de la Santé et des Solidarités2 juin 200515 mai 2007ministèreCaisse nationale de l'organisation autonome de l'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales2 juin 20052006Délégué interministériel à la lutte contre la grippe aviaire30 août 200515 mai 2007Cabinet de Xavier Bertrand, ministre de la santé et des solidarités2 juin 200526 mars 2007France. Cabinet de Philippe Bas, ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille (2 juin 2005-26 mars 2007) puis ministre de la santé et des solidarités (26 mars 2007-15 mai 2007)2 juin 200515 mai 2007Fédération nationale des écoles des parents et des éducateurs (France ; 1970-....)2 juin 200515 mai 2007
La Fédération nationale des écoles des parents et des éducateurs obtient l'agrément du ministère de la Santé le 18 octobre 2005.
France. Cabinet de Catherine Vautrin, ministre déléguée à la cohésion sociale et à la parité (2005-2007)2 juin 200515 mai 2007
La ministre déléguée a autorité sur les services relevant du ministère.
École des parents et des éducateurs d'Île-de-France (France ; 1929-....)2 juin 200515 mai 2007Ministère de la Santé et des Sports18 mai 2007Ministère des Solidarités, de la Santé et de la Famille2 juin 2005