FRAN_NP_0000461510derivedArchives nationales de FranceFrançaisNotice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.Moyennederived2013-04-23machineImport_SIAcorporateBodyHaute Autorité de santéHAS2005autorité indépendanteFrance. Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (1993-....)2005
L’ANSM collabore avec la HAS.
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé2005Autorités administratives indépendantes ; Haute autorité de santé (1994-2001)Autorités administratives indépendantes ; Haute autorité de santé (1977-2000)Haute autorité de santé : agence comptable (2002-2008)Haute Autorité de santé (HAS) : dossiers de séance de la commission de la transparence (1980-2004)Haute autorité de santé (HAS) : comptabilité générale (2009-2012)Haute autorité de santé (HAS) : dossiers du service des systèmes informatiques (1994-2007)Haute autorité de santé (HAS) : dossiers du service achats, budget, finance (1997-2011)Haute autorité de santé : dossiers du secrétariat général (1994-2013)Haute autorité de santé (HAS) : dossiers de séances des instances de gouvernance (2004-2015)