FRAN_NP_000279
1220/SEEAT
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Service de l'énergie, de l'environnement, de l'agriculture et des activités du secteur tertiaire (commissariat général du Plan)
1995
2003
service d'administration centrale
Commissariat général du Plan
1995
2003
Commissariat général du plan ; Service énergie, agriculture, environnement et activités tertiaires (SEEAT) et service des affaires sociales (SAS). Dossiers des groupes de travail et des instances d'évaluation (1981-2002)