FRAN_NP_000291
1279/CCT
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Comité de coordination des télécommunications
CCT
Comité de coordination des télécommunications impériales
1945
1949
Comité de coordination des télécommunications de l'Union française
1949
1962
1945
1996
Commission d'étude de la répartition géographique des stations radio-électriques
1963
1996
Agence nationale des fréquences
1997
Premier ministre
8 janvier 1959
1996
Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Comité de coordination des télécommunications (1935-1997)