FRAN_NP_000301
1279/CNVA
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Conseil national de la vie associative
CNVA
1983
2011
organisme consultatif
Premier ministre
1983
2011
Ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative
14 novembre 2010
2011
Services du Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Conseil national de la vie associative (1983-2003)