FRAN_NP_000341
1279/TGVAT
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Commission de concertation pour le TGV Atlantique
1983
1984
organisme consultatif
Ministère de l'Environnement
1983
1984
Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Commission de concertation du TGV Atlantique (1982-1984)