FRAN_NP_000373
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des carrières et des rémunérations (direction générale de l'administration et de la fonction publique)
2007
2012
service d'administration centrale
Direction générale de l'administration et de la fonction publique
2007
2012
Bureau des rémunérations, des pensions et du temps de travail (direction générale de l'administration et de la fonction publique)
16 janvier 2007
2012
Bureau des statuts particuliers et des parcours professionnels (direction générale de l'administration et de la fonction publique)
16 janvier 2007
2012
Bureau des personnels d'encadrement (direction générale de l'administration et de la fonction publique)
16 janvier 2007
2012
Sous-direction de la gestion des ressources humaines (direction générale de l'administration et de la fonction publique)
2007
Sous-direction des statuts et des rémunérations (direction générale de l'administration et de la fonction publique)
2007