FRAN_NP_000416
2102/D2B
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Département de la gestion administrative et prévisionnelle des personnels de greffe (sous-direction des ressources humaines des greffes, direction des services judiciaires)
Département de la gestion des emplois et des carrières des personnels des greffes
2007
2008
2007
2010
service d'administration centrale
Sous-direction des ressources humaines des greffes (direction des services judiciaires)
2007
2010
Bureau des carrières et de la mobilité professionnelle (sous-direction des ressources humaines des greffes, direction des services judiciaires)
2010
Bureau de la gestion prévisionnelle des ressources humaines (sous-direction des ressources humaines des greffes, direction des services judiciaires)
2010
Bureau des fonctionnaires des services judiciaires (sous-direction des greffes, direction des services judiciaires)
2007