FRAN_NP_000419
2102/D2
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des ressources humaines des greffes (direction des services judiciaires)
2007
service d'administration centrale
Direction des services judiciaires
25 octobre 2010
Mission d'inspection des greffes (direction des services judiciaires) (2007-2010)
2007
2010
Département de l'évaluation et de la valorisation des compétences (sous-direction des ressources humaines des greffes, direction des services judiciaires)
2007
2010
Bureau de la gestion prévisionnelle des ressources humaines (sous-direction des ressources humaines des greffes, direction des services judiciaires)
2010
Bureau des recrutements, de la formation et de la valorisation des acquis de la formation et de l'expérience professionnelle (sous-direction des ressources humaines des greffes, direction des services judiciaires)
2010
Bureau des carrières et de la mobilité professionnelle (sous-direction des ressources humaines des greffes, direction des services judiciaires)
2010
Bureau des statuts et des relations sociales ( sous-direction des ressources humaines des greffes, direction des services judiciaires)
2010
Département de la gestion administrative et prévisionnelle des personnels de greffe (sous-direction des ressources humaines des greffes, direction des services judiciaires)
2007
2010
Département des statuts, du recrutement, de la formation et des relations sociales (sous-direction des ressources humaines des greffes, direction des services judiciaires)
2007
2010
Sous-direction des greffes (direction des services judiciaires)
2007