FRAN_NP_000512
2105/G
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des personnes placées sous main de justice (direction de l'administration pénitentiaire)
1998
service d'administration centrale
Direction de l'administration pénitentiaire
1998
Bureau du travail, de la formation et de l'emploi (sous-direction des personnes placées sous main de justice, direction de l'administration pénitentiaire)
1998
Bureau des études et de la prospective (sous-direction des personnes placées sous main de justice, direction de l'administration pénitentiaire)
2003
Mission de développement des aménagements de peine et du placement sous surveillance électronique mobile (direction de l'administration pénitentiaire)
2009
Bureau des études, de la prospective et du budget (sous-direction des personnes placées sous main de justice, direction de l'administration pénitentiaire)
1998
2003
Bureau des orientations, du suivi et de l’évaluation de l’activité des services pénitentiaires d’insertion et de probation (direction de l'administration pénitentiaire)
2009
Bureau de l'action juridique et du droit pénitentiaire (sous-direction des personnes placées sous main de justice, direction de l'administration pénitentiaire)
1998
Bureau des politiques sociales et d'insertion (sous-direction des personnes placées sous main de justice, direction de l'administration pénitentiaire)
1998
Sous-direction de l'exécution des décisions judiciaires (direction de l'administration pénitentiaire)
1998
Sous-direction de la réinsertion (direction de l'administration pénitentiaire)
1998
Justice ; Direction de l'administration pénitentiaire ; Sous-direction de l'exécution des peines privatives de liberté et de la réinsertion ; Sous-direction des personnes placées sous main de justice (1938-1969)
Justice ; Direction de l'administration pénitentiaire ; Sous-direction de l'exécution des peines privatives de liberté et de la réinsertion ; Sous-direction des personnes placées sous main de justice (1937-1975)
Justice ; Direction de l'administration pénitentiaire ; Sous-direction de l'exécution des peines privatives de liberté et de la réinsertion ; Sous-direction des personnes placées sous main de justice (1984-1984)
Justice ; Direction de l'administration pénitentiaire ; Sous-direction de l'exécution des peines privatives de liberté et de la réinsertion ; Sous-direction des personnes placées sous main de justice (1990-1991)
Justice ; Direction de l'administration pénitentiaire ; Sous-direction de l'exécution des peines privatives de liberté et de la réinsertion ; Sous-direction des personnes placées sous main de justice (1992-1992)
Justice ; Direction de l'administration pénitentiaire ; Sous-direction de l'exécution des peines privatives de liberté et de la réinsertion ; Sous-direction des personnes placées sous main de justice (1978-1980)
Justice ; Direction de l'administration pénitentiaire ; Sous-direction de l'exécution des peines privatives de liberté et de la réinsertion ; Sous-direction des personnes placées sous main de justice (1974-1977)
Justice ; Direction de l'administration pénitentiaire ; Sous-direction de l'exécution des peines privatives de liberté et de la réinsertion ; Sous-direction des personnes placées sous main de justice (1981-1981)
Justice ; Direction de l'administration pénitentiaire ; Sous-direction de l'exécution des peines privatives de liberté et de la réinsertion ; Sous-direction des personnes placées sous main de justice (1984-1984)
Justice ; Direction de l'administration pénitentiaire ; Sous-direction de l'exécution des peines privatives de liberté et de la réinsertion ; Sous-direction des personnes placées sous main de justice (1985-1989)
Justice ; Direction de l'administration pénitentiaire ; Sous-direction de l'exécution des peines privatives de liberté et de la réinsertion - Sous-direction des personnes placées sous main de justice (1950-1971)
Justice ; Direction de l'administration pénitentiaire ; Sous-direction de l'exécution des peines privatives de liberté et de la réinsertion - Sous-direction des personnes placées sous main de justice (1950-1970)
Justice ; Direction de l'administration pénitentiaire ; Sous-direction de l'exécution des peines privatives de liberté et de la réinsertion ; Sous-direction des personnes placées sous main de justice (1932-1981)