FRAN_NP_000513
2105/H1
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau du personnel et des statuts (direction de l'administration pénitentiaire)
Bureau des statuts, des carrières et de la gestion des personnels
1979
1984
1979
1990
service d'administration centrale
Bureau de la gestion des personnels et de l'encadrement (direction de l'administration pénitentiaire)
1990
Bureau de la formation et de l'emploi des ressources humaines (direction de l'administration pénitentiaire)
1990
Bureau des statuts et des relations sociales (direction de l'administration pénitentiaire)
1990
Sous-direction du personnel et des affaires administratives (direction de l'administration pénitentiaire)
1979
1990
Justice ; Direction de l'administration pénitentiaire ; Sous-direction du personnel et des affaires administratives ; Bureau des statuts et de la gestion des personnels (1923-1994)
Justice ; Direction de l'administration pénitentiaire ; Sous-direction du personnel et des affaires administratives ; Bureau des statuts et de la gestion des personnels (1983-1994)
Justice ; Direction de l'administration pénitentiaire ; Sous-direction du personnel et des affaires administratives ; Bureau des statuts et de la gestion des personnels (1964)
Justice ; Direction de l'administration pénitentiaire ; Sous-direction du personnel et des affaires administratives ; Bureau des statuts et de la gestion des personnels (1966-1998)
Justice ; Direction de l'administration pénitentiaire ; Sous-direction du personnel et des affaires administratives ; Bureau des statuts et de la gestion des personnels (1990)
Justice ; Direction de l'administration pénitentiaire ; Sous-direction du personnel et des affaires administratives ; Bureau des statuts et de la gestion des personnels (1979)
Justice ; Direction de l'administration pénitentiaire ; Sous-direction du personnel et des affaires administratives ; Bureau des statuts et de la gestion des personnels (1949)
Justice ; Direction de l'administration pénitentiaire ; Sous-direction du personnel et des affaires administratives ; Bureau des statuts et de la gestion des personnels. Dossiers de carrière des personnels de l’administration pénitentiaire ayant cessé leurs fonctions dans les années 1964-1982
Justice ; Direction de l'administration pénitentiaire ; Sous-direction du personnel et des affaires administratives ; Bureau des statuts et de la gestion des personnels. Dossiers de carrière de personnels de l’administration pénitentiaire ayant cessé leur activité entre 1990 et 1992
Justice ; Direction de l'administration pénitentiaire ; Sous-direction du personnel et des affaires administratives ; Bureau des statuts et de la gestion des personnels (1979)