FRAN_NP_000614
2107/R
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2022-05-05
human
Tiphaine GAUMY
updated
2022-05-06
human
Tiphaine GAUMY
06/05/2022, J. Gaillard : Modification de la forme autorisée du nom | Ajout fonctions
corporateBody
France. Ministère de la Justice. Sous-direction des ressources humaines et des relations sociales (1991-2008)
1991
2008
service d'administration centrale
gestion du personnel
justice
Département des ressources humaines (service de l'administration centrale, ministère de la Justice)
2008
Bureau de l'action sociale et de la prévention médicale (ministère de la Justice)
1991
2008
Bureau de la modernisation (ministère de la Justice)
1991
1997
Bureau de la coordination, de la formation et des relations professionnelles (sous-direction des ressources humaines et des relations sociales, ministère de la Justice)
1991
2008
Bureau des personnels (sous-direction des ressources humaines et des relations sociales, ministère de la Justice)
1991
2008
Bureau des pensions (ministère de la Justice) (1991-2008)
1991
2008
Sous-direction de la synthèse des ressources humaines (ministère de la Justice)
2008
Sous-direction des affaires générales (ministère de la Justice)
1991
France. Ministère de la Justice. Direction de l'administration générale et de l'équipement (1964-2008)
1991
2008