FRAN_NP_000627
2107/T4E
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Élémentaire
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2013-07-15
human
Blandine WAGNER
revised
2013-07-16
human
Blandine WAGNER
Anciens identifiants : 2107/E2, 2107/T4E
corporateBody
Bureau des études et de la diffusion (sous-direction de la statistique, des études et de la documentation, ministère de la Justice)
1991
2005
service d'administration centrale
Bureau des études et des indicateurs d'activité (sous-direction de la statistique, des études et de la documentation, ministère de la Justice)
2005
Bureau de la diffusion statistique (sous-direction de la statistique, des études et de la documentation, ministère de la Justice)
2005
Bureau des enquêtes et de la collecte (sous-direction de la statistique, des études et de la documentation, ministère de la Justice)
2005
Sous-direction de la statistique, des études et de la documentation (ministère de la Justice)
1991
2005
Justice ; Direction de l'administration générale et de l'équipement (1961-1985)
Justice ; Direction de l'administration générale et de l'équipement (1968-1987)