FRAN_NP_000631
2107/T
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
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2013-04-23
machine
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corporateBody
Sous-direction du budget, de la prévision et des affaires financières (ministère de la Justice)
Sous-direction du budget et de la prévision
1981
1991
1981
2008
service d'administration centrale
Bureau de la gestion financière (ministère de la Justice)
1991
1994
Bureau de l'organisation et des méthodes (ministère de la Justice)
1981
1991
Division de la statistique (ministère de la Justice)
1981
1991
Bureau de la comptabilité et du contrôle de gestion (ministère de la Justice)
1988
2008
Bureau de la prévision et des études économiques (ministère de la Justice)
1981
1991
Bureau du budget (ministère de la Justice)
1981
2008
Bureau des affaires juridiques et contentieuses (sous-direction du budget, de la prévision et des affaires financières, ministère de la Justice)
1991
2008
Département de la programmation budgétaire et de la comptabilité (service de l'administration centrale, ministère de la Justice)
2008
Sous-direction de la synthèse budgétaire et comptable (ministère de la Justice)
2008
Direction de l'administration générale et de l'équipement (ministère de la Justice)
1981
2008
Justice ; Direction de l'administration générale et de l'équipement ; Sous-direction du budget ; Sous-direction du budget et de la prévision - Sous-direction du budget, de la prévision et des affaires financières (1981-1991)
Justice ; Direction de l'administration générale et de l'équipement ; Sous-direction du budget - Sous-direction du budget et de la prévision - Sous-direction du budget, de la prévision et des affaires financières (1989-1996)
Justice ; Direction de l'administration générale et de l'équipement ; Sous-direction du budget - Sous-direction du budget et de la prévision - Sous-direction du budget, de la prévision et des affaires financières (1992-2002)
Justice ; Direction de l'administration générale et de l'équipement ; Sous-direction du budget - Sous-direction du budget et de la prévision - Sous-direction du budget, de la prévision et des affaires financières (1983-1991)