FRAN_NP_000940
2202/TT
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de l'administration territoriale (ministère de l'Intérieur) (1985-2004)
1985
2004
service d'administration centrale
Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques (ministère de l'Intérieur)
1985
2004
Bureau de la déconcentration (ministère de l'Intérieur)
1985
2002
Bureau du fonctionnement des préfectures (1987-2004)
1987
2004
Sous-direction de l'administration territoriale (ministère de l'Intérieur)
2004
Bureau de la déconcentration et des politiques territoriales de l'État (ministère de l'Intérieur) (1985-2004)
1985
2004
Bureau des études de l'administration territoriale (ministère de l'Intérieur)
1985
1987
Sous-direction de l'administration territoriale (ministère de l'Intérieur) (1979-1985)
1985
Intérieur ; Direction de l'administration générale ; Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques ; Sous-direction administration territoriale (1944-1999)
Intérieur ; Direction de l'administration générale ; Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques ; Sous-direction administration territoriale (1970-1986)
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Sécurisation et modernisation des préfectures (1993-2002)
Intérieur ; Secrétariat général. Sécurité des manifestations sportives (1972-2006)
Intérieur ; Direction de la modernisation et de l'action territoriale. Archives du sous-directeur de l'administration territoriale (2002-2005)
Intérieur ; Direction de la modernisation de l'action territoriale. Réformes de l'administration territoriale, aménagement du territoire et fonds structurels européens (1946-2004)
Intérieur ; Direction générale de l'administration. Organisation du territoire et questions d'actualité (1982-2009)
Intérieur ; Direction générale de l'administration. Gestion du patrimoine immobilier de l'État (1992-2001)
Intérieur ; Direction générale de l'administration. Questions relatives au projet de loi de finances et aux polices municipales (1991-2006)
Intérieur ; Direction de l'administration générale. Situation sociale et économique dans les départements (1986-1988)
Intérieur ; Direction de l'administration générale. Organisation territoriale et déconcentration (1987-1993)
Intérieur ; Direction de l'administration générale. Relations entre l'administration centrale et les préfets (1985-1989)
Intérieur ; Direction générale de l'administration. Dossiers de carrière des administrateurs civils (1959-1989)
Intérieur ; Direction de l'administration générale. Dossiers de principe relatifs aux affaires territoriales (1955-1991)
Intérieur ; Direction générale de l'administration. Projets d'action stratégique de l'Etat sur le territoire (PASER-PASED) (2000-2007)
Intérieur ; Direction de l'administration générale. Dossiers relatifs à l'administration territoriale, rapports de préfets (1985-1988)
Intérieur ; Direction de l'administration générale. Fonctionnement des préfectures, frontière franco-italienne, affaires algériennes et Sahara (1947-1988)
Intérieur ; Direction de l'administration générale. Fonctionnement des préfectures, décentralisation et chrono courrier (1972-1990)
Intérieur ; Direction de l'administration générale. Rapports des préfets, organisation administrative et dossiers d'actualité (1949-1993)
Intérieur ; Direction de l'administration générale. Rapports des préfets et projets d'administration déconcentrée de l'Etat (1986-1994)
Intérieur ; Direction générale des affaires politiques et de l'administration du territoire. Rapports de préfets relatifs aux grèves (1957-1967)
Intérieur ; Direction générale de l'administration. Comité interministériel de l’administration territoriale et conventions de partage des services extérieurs de l'Etat dans les départements (1978-1993)
Intérieur ; Direction de l'administration générale. Organisation territoriale et déconcentration (1948-1997)
Intérieur ; Direction de l'administration générale. Dossiers d'un chargé de mission auprès du directeur de la modernisation et de l'action territoriale (1995-2004)
Intérieur ; Direction de l'administration générale. Administration territoriale, coopération internationale et affaires régionales (1947-1986)
Intérieur ; Direction de l'administration générale. Administration territoriale et fonctionnement des préfectures (1958-1998)
Intérieur ; Direction de l'administration générale. Situation dans les départements (1984-1986)
Intérieur ; Direction de l'administration générale. Dossiers relatifs à l'action territoriale (1963-1985)
Intérieur ; Direction de l'administration générale. Organisation territoriale et déconcentration (1983-1991)
Intérieur ; Direction de l'administration générale. Dossiers relatifs à l'organisation administrative et crédits des préfectures (1983-1988)
Intérieur ; Direction de l'administration générale. Administration et organisation territoriales (1973-1994)
Intérieur ; Direction de l'administration générale. Administration du territoire (1989-1995)
Intérieur ; Direction de l'administration générale. Dossiers de la sous-direction de l'administration territoriale (1978-1987)
Intérieur ; Direction de l'administration générale. Dossiers du sous-directeur et des chargés de mission (1976-1986)
Intérieur ; Direction de l'administration générale. Administration du territoire et situation socio-économique (1985-1991)
Intérieur ; Direction de l'administration générale. Organisation et administration du territoire (1949-1985)
Intérieur ; Direction de l'administration générale. Déconcentration, modernisation des préfectures et situation socio-politique des départements (1983-1995)
Intérieur ; Direction de l'administration générale. Relations entre administrations centrales et collectivités (1955-1988)
Intérieur ; Direction de l'administration générale. Situation sociale et économique dans les départements (1985-1998) ; coopération européenne ; frontières et bornage (1955-1998)
Intérieur ; Secrétariat général. Fichiers de gestion des armes (1982-2006)
Intérieur ; Direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT) : droit des gens du voyage et droit aérien (2000-2009)
Intérieur ; Secrétariat général. Gestion des explosifs (1993-2006)
Intérieur ; Direction de la modernisation et de l'action territoriales : réglementation sur les armes (1991-2008)
Intérieur ; Secrétariat général. Polices administratives (1943-2007)