FRAN_NP_001064
2209/CIL5
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
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2015-09-30
machine
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Bureau de la domanialité, de l'urbanisme, de la voirie et de l'habitat (direction générale des collectivités territoriales)
Bureau des opérations d'aménagement, de l'urbanisme et du logement
2001
2006
Bureau de l'urbanisme et du logement
1982
2001
1982
service d'administration centrale
Sous-direction des compétences et des institutions locales (direction générale des collectivités territoriales)
18 mai 1983
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Sous-direction des compétences et des institutions locales ; Bureau urbanisme, logement (1964-1989)
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Sous-direction des compétences et des institutions locales ; Bureau urbanisme, logement (1975-2001)
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Sous-direction des compétences et des institutions locales ; Bureau urbanisme, logement (1981-1990)
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Réglementation relative au logement (2000-2004)
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Institut d’aménagement et d’urbanisme de la région Ile-de-France et atelier parisien d’urbanisme (1973-1979)
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Archives du bureau de l'équipement urbain et du bureau du fonds spécial d'investissement routier (1949-1973)
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Transformation de voies départementales ou communales en voies express (1972-1975)
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Plans d’équipement nationaux (1946-1967)
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Commission centrale de contrôle des opérations immobilières, commission des sites et réforme administrative (1949-1968)
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme (1976)
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Schémas directeurs d’aménagement et d’urbanisme intéressant les communes (1975-1978)
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Contrats de pays (1973-1979)
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme et dossiers d'urbanisme (1941-1982)
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Schémas directeurs d’aménagement et d’urbanisme (1986-2004)
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Travaux d’aménagement : routes nationales, autoroutes, voies ferrées, transports en commun urbains (1952-2004)
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Equipements locaux (1958-1983)
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Plans d'équipement et réforme administrative (1957-1983)