FRAN_NP_001067
2209/ED
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-09-30
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de l'équipement et du développement économique (direction générale des collectivités territoriales)
Sous-direction de l'équipement et du développement
1974
1981
1974
1983
service d'administration centrale
Sous-direction des finances locales et de l'action économique (direction générale des collectivités territoriales)
1983
Bureau des affaires régionales et des actions économiques (direction générale des collectivités locales)
1982
1983
Bureau de l'aménagement du territoire et du développement économique (direction générale des collectivités locales)
1982
1983
Bureau de l'équipement (direction générale des collectivités locales)
1982
1983
Bureau de l'environnement et du tourisme (direction générale des collectivités locales)
1982
1983
Direction générale des collectivités locales
1974
1983
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Sociétés d'autoroutes, sociétés d'économie mixte et plans d'urbanisme (1921-1971)
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Comité technique de la voirie départementale (1968-1970)
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Fonds spécial d’investissement routier (1960-1975)
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Archives du service de l'équipement urbain (1960-1970) et dossiers concernant le Fonds spécial d’investissement routier (1955-1970)
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Équipement urbain, action économique et plans d'urbanisme directeur (1950-1972)
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Nuisances, déchets, tourisme et loisirs (1975-1982)
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Programmes et subventions d'équipement urbain (1953-1975)
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Archives du service de l’équipement (1921-1968)
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Agences de bassin Artois-Picardie et Seine-Normandie ; dossiers relatifs au tourisme (1969-1976)
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Aménagement du territoire et développement économique (1957-1975)
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Equipement du territoire (1948-1965)
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Développement économique et aménagement du territoire (1950-1975)
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Régionalisation et subventions locales (1966-1974)
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Gestion des parcs naturels nationaux et régionaux (1960-1975)
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Production, distribution et consommation d'eau potable (1954-1969)
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Entente interdépartementale pour la démoustication (Languedoc-Roussillon) (1960-1972)
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Aménagement rural, agence du bassin Adour-Garonne et entente interdépartementale de démoustification (1960-1971)
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Etablissement public de la ville nouvelle de Lille-Est et agence de bassin Seine-Normandie (1975-1977)
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Infrastructures routières (1937-1975)