FRAN_NP_001086
2209/T
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Service des études et des techniques locales (direction générale des collectivités territoriales)
Service technique
1983
1983
1983
2001
service d'administration centrale
Direction générale des collectivités locales
1983
2001
Mission d'études et de statistiques (direction générale des collectivités territoriales)
18 mai 1983
2001
Mission informatique (direction générale des collectivités locales)
18 mai 1983
2001
Mission technique (direction générale des collectivités locales)
1983
2001
Sous-direction des services publics locaux (direction générale des collectivités locales)
1983
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Informatisation des administrations et collectivités locales (1980-1989)
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Gestion des déchets, eaux et assainissement (1973-1978)
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Agences des bassins Rhin-Meuse et Adour-Garonne (1983-1985)
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Agences de bassins hydrologiques (1979-1988)