FRAN_NP_001882
2302/P
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-09-30
machine
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corporateBody
Sous-direction des affaires politiques (direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer)
1979
2008
service d'administration centrale
Direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer
1979
2008
Sous-direction des affaires politiques (direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer), départements d'outre-mer
1979
1990
Sous-direction des affaires politiques (direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer), territoires d'outre-mer
1979
1990
Bureau des affaires juridiques et de l'état civil (direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer)
1990
2008
Service des affaires juridiques et institutionnelles (délégation générale à l'outre-mer)
2008
Bureau des affaires politiques et internationales des départements d'outre-mer (direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer)
1994
1996
Bureau Atlantique (sous-direction des affaires politiques, direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer)
1990
1994
Bureau océan Indien (sous-direction des affaires politiques, direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer)
1990
1994
Bureau Pacifique (sous-direction des affaires politiques, direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer)
1990
1996
Mission des affaires internationales et des Terres australes et antarctiques (sous-direction des affaires politiques, direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer) II
1979
1990
Bureau des affaires politiques et des libertés publiques (direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer)
1996
2008
Bureau des collectivités locales (direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer)
1994
2008
Bureau des relations internationales (direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer)
1996
2008
Service des affaires administrative, financières et sociales (direction des départements d'outre-mer)
1979
Sous-direction des affaires politiques et de l'administration générale (direction des territoires d'outre-mer)
1979
Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques (1931-1989)
Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques (1976-1989)
Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques (1957-1989)
DOM-TOM ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques (1950-1996)
DOM-TOM ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques (1974-1992)
DOM-TOM ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques (1954-1990)
Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques (1962-1986)
Outre-mer ; Sous-direction des affaires politiques. Statuts des collectivités locales (1956-1986)
Outre-mer ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Mission Sécurité civile et calamités publiques. Défense nationale, gestion des catastrophes naturelles (1954-1987)