FRAN_NP_001890
2303/ECPF
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-09-30
machine
Import_SIA
corporateBody
Mission de la réglementation économique et financière et du Plan (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
Mission du commerce, des prix et de la fiscalité
1979
1990
service d'administration centrale
Sous-direction des affaires économiques (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
1979
1990
Dom-Tom ; Direction des affaires économiques, sociales et culturelles ; Sous-direction des affaires économiques ; Mission du commerce, des prix et de la fiscalité ; Mission de la réglementation économique et financière et du plan (1960-1982)
Dom-Tom ; Direction des affaires économiques, sociales et culturelles ; Sous-direction des affaires économiques ; Mission du commerce, des prix et de la fiscalité ; Mission de la réglementation économique et financière et du plan (1950-1980)