FRAN_NP_001894
2303/EINF
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Département des infrastructures, des transports et du logement (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
Mission des infrastructures publiques, des transports, de l'urbanisme, du logement et de l'environnement
1979
1990
1979
1994
service d'administration centrale
Département des infrastructures, des transports, de l'environnement, de l'énergie et du tourisme (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
1994
Département des affaires sanitaires et sociales et du logement (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
1994
Sous-direction des affaires économiques (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
1979
1994
Dom-Tom ; Direction des affaires économiques, sociales et culturelles ; Sous-direction des affaires économiques ; Mission des infrastructures publiques, des transports, de l'urbanisme, du logement et de l'environnement (1947-1984)
Dom-Tom ; Direction des affaires économiques, sociales et culturelles ; Sous-direction des affaires économiques ; Mission des infrastructures publiques, des transports, de l'urbanisme, du logement et de l'environnement (1948-1977)
DOM-TOM ; Direction des affaires économiques, sociales et culturelles ; Sous-direction des affaires économiques ; Mission des infrastructures publiques, des transports, de l'urbanisme, du logement et de l'environnement (1954-1993)
Dom-Tom ; Direction des affaires économiques, sociales et culturelles ; Sous-direction des affaires économiques ; Mission des infrastructures publiques, des transports, de l'urbanisme, du logement et de l'environnement (1967-1976)