FRAN_NP_001897
2303/E
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-09-30
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des affaires économiques (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
1979
2008
service d'administration centrale
Direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer
1979
2008
Mission de la réglementation économique et financière et du Plan (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
1979
1990
Département des infrastructures, des transports, de l'environnement, de l'énergie et du tourisme (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
1994
2008
Département des infrastructures, des transports et du logement (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
1979
1994
Mission de la mer et de la recherche (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
1979
1990
Département des affaires européennes (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
1990
2008
Service des politiques publiques (délégation générale à l'outre-mer)
2008
Département de l'agriculture et de la pêche (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
1990
2008
Mission de l'agriculture et des industries agro-alimentaires (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
1979
1990
Département des affaires économiques (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
1990
2008
Mission de la monnaie, du crédit et des investissements étrangers (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
1979
1990
Département des financements publics et de la programmation (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
1979
2008
Mission des statistiques et de la documentation (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
1979
1990
Service des affaires économiques et des investissements (direction des départements d'outre-mer)
1979
Sous-direction des affaires économiques, financières et du Plan (direction des territoires d'outre-mer)
1979
Dom-Tom ; Direction des affaires économiques, sociales et culturelles ; Sous-direction des affaires économiques (1957-1989)
Dom-Tom ; Direction des affaires économiques, sociales et culturelles ; Sous-direction des affaires économiques (1948-1984)
Dom-Tom ; Direction des affaires économiques, sociales et culturelles ; Sous-direction des affaires économiques (1975-1983)
DOM-TOM ; Direction des affaires économiques, sociales et culturelles ; Sous-direction des affaires économiques (1965-1995)
Dom-Tom ; Direction des affaires économiques, sociales et culturelles ; Sous-direction des affaires économiques (1966-1989)
Outre-mer ; Sous-direction des affaires économiques. Tourisme : sociétés immobilières et aménagements hôteliers (1956-1980)