FRAN_NP_001902
2303/SCMIG
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Mission Affaires sociales (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
Mission Migrations et migrants
1979
1986
1979
1990
service d'administration centrale
Département des prestations sociales et des affaires culturelles (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
1990
Sous-direction des affaires sociales et culturelles (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
1979
1990
Dom-Tom ; Direction des affaires économiques, sociales et culturelles ; Sous-direction des affaires sociales et culturelles ; Mission migrations, migrants (1976-1986) - Mission affaires sociales (1986-) (1962-1982)
Dom-Tom ; Direction des affaires économiques, sociales et culturelles ; Sous-Direction des affaires sociales et culturelles ; Mission Migrations, migrants (1976-1986) ; Mission affaires sociales (1986-) (1941-1987)