FRAN_NP_001907
2303/SC3
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Département de l'habitat et de la politique de la ville (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
1996
2008
service d'administration centrale
Sous-direction de l'emploi, des affaires sociales, éducatives et culturelles (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
1996
2008
Département de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables (délégation générale à l'outre-mer)
2008
Département des affaires sanitaires et sociales et du logement (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
1996