FRAN_NP_001909
2303/SC
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-09-30
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de l'emploi, des affaires sociales, éducatives et culturelles (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
Sous-direction des affaires sociales et culturelles
1979
1994
1979
2008
service d'administration centrale
Direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer
1979
2008
Mission Cultures (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
1979
1990
Mission Jeunesse et sports (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
1979
1990
Mission Politique démographique et familiale et santé (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
1979
1990
Département des affaires sanitaires et sociales (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
1996
2008
Département de l'habitat et de la politique de la ville (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
1996
2008
Mission Emploi et formation professionnelle (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
1979
1990
Département des affaires sanitaires et sociales et du logement (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
1994
1996
Département des prestations sociales et des affaires culturelles (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
1990
1994
Département des relations du travail, de l'emploi et de la formation (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
1990
1994
Département de l'éducation, de la recherche et des actions culturelles et sportives (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
1994
2008
Département de l'emploi, de la formation et de l'insertion (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
1994
2008
Mission Droit du travail (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
1979
1990
Mission Affaires sociales (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
1979
1990
Mission Éducation (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
1979
1990
Service des politiques publiques (délégation générale à l'outre-mer)
2008
Service des affaires administrative, financières et sociales (direction des départements d'outre-mer)
1979
Dom-Tom ; Direction des affaires économiques, sociales et culturelles ; Sous-direction des affaires sociales et culturelles ; Sous-direction de l'emploi, des affaires sociales, éducatives et culturelles (1979-1983)
Dom-Tom ; Direction des affaires économiques, sociales et culturelles ; Sous-direction des affaires sociales et culturelles ; Sous-direction de l'emploi, des affaires sociales, éducatives et culturelles (1959-1988)
Dom-Tom ; Direction des affaires économiques, sociales et culturelles ; Sous-direction des affaires sociales et culturelles ; Sous-direction de l'emploi, des affaires sociales, éducatives et culturelles (1960-1983)