FRAN_NP_001931
2305/P
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des affaires politiques et de l'administration générale (direction des territoires d'outre-mer)
1976
1979
service d'administration centrale
Sous-direction des affaires politiques (direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer)
1979
Bureau des études législatives (direction des territoires d'outre-mer)
1976
1979
Bureau des affaires politiques (direction des territoires d'outre-mer)
1976
1979
Bureau des questions sociales (direction des territoires d'outre-mer)
1976
1979
Direction des territoires d'outre-mer
1976
1979
Dom-Tom ; Direction des territoires d'Outre-Mer de la Répubique ; Sous-direction affaires politiques, administration générale (1959-1979)
Outre-mer ; Direction des territoires d'Outre-Mer ; Sous-direction affaires politiques et de l'administration générale. Documentation générale, affaires politiques, fonctionnement du ministère, contrôle et tutelle de l’État, affaires internationales (1959-1979)