FRAN_NP_001940
2306/F
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Service des affaires administrative, financières et sociales (direction des départements d'outre-mer)
1976
1979
service d'administration centrale
Sous-direction des affaires administratives et financières (direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer)
1979
Bureau de la formation permanente et de l'action culturelle (direction des départements d'outre-mer)
1976
1979
Bureau des finances de l'État (direction des départements d'outre-mer)
1976
1979
Bureau des collectivités locales (direction des départements d'outre-mer)
1976
1979
Sous-direction de l'emploi, des affaires sociales, éducatives et culturelles (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
1979
Bureau de l'exploitation des océans, de la recherche, des transports maritimes et aériens et de la documentation (direction des départements d'outre-mer)
1976
1979
Bureau des élections, de l'informatique, des études législatives et du contentieux (direction des départements d'outre-mer)
1976
1979
Bureau de la politique sociale (direction des départements d'outre-mer)
1976
1979
Sous-direction des affaires politiques (direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer)
1979
Direction des départements d'outre-mer
6 janvier 1977
1979
Dom-Tom ; Direction des départements d'Outre-Mer ; Service affaires administratives et financières (1948-1979)