FRAN_NP_001997
2503/BAJUR
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des affaires juridiques et du contentieux (ministère de la Coopération)
1995
1998
service d'administration centrale
Direction de l'administration générale (ministère de la Coopération)
1995
1998
Coopération ; Direction de l'administration générale ; Service budget, affaires financières ; Sous-direction des affaires administratives ; Bureau affaires juridiques, contentieux (1930-1981)
Coopération ; Direction de l'administration générale ; Service budget, affaires financières ; Sous-direction des affaires administratives ; Bureau affaires juridiques, contentieux (1960-1982)
Coopération ; Direction de l'administration générale ; Service budget, affaires financières ; Sous-direction des affaires administratives ; Bureau affaires juridiques, contentieux (1958-1984)
Coopération ; Direction de l'administration générale ; Service budget, affaires financières ; Sous-direction des affaires administratives ; Bureau affaires juridiques, contentieux (1738-1968)
Coopération ; Direction de l'administration générale ; Service budget, affaires financières ; Sous-direction des affaires administratives ; Bureau affaires juridiques, contentieux (1955-1980)
Coopération ; Direction de l'administration générale ; Service budget, affaires
financières ; Sous-direction des affaires administratives ; Bureau affaires juridiques,
contentieux (1961-1981)