FRAN_NP_002128
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2023-10-04
human
Administration.referentiels ADMINISTRATION RÉFÉRENTIELS DOCUMENTAIRES
04/10/2023, J. Gaillard : Ajustement dates lien hiérarchique ascendant avec FRAN_NP_002093
updated
2023-10-04
human
Administration.referentiels ADMINISTRATION RÉFÉRENTIELS DOCUMENTAIRES
corporateBody
Direction de l'accueil, de l'intégration et de la citoyenneté (secrétariat général à l'immigration et à l'intégration)
2008
service d'administration centrale
Sous-direction de l'accueil, de l'intégration et de la prévention des discriminations (secrétariat général à l'immigration et à l'intégration)
2008
Sous-direction de l'accès à la nationalité française
2008
Direction de la population et des migrations (1981-2007)
2008
France. Ministère de l'Intérieur. Secrétariat général à l'immigration et à l'intégration (2010-2013)
Novembre 2010
12 août 2013
Immigration ; Ministère de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du Développement solidaire. Archives de la direction de la population et des migrations puis de la direction de l'accueil, de l'intégration et de la citoyenneté (1997-2013).
Immigration ; Direction de l'accueil, de l'intégration et de la citoyenneté. Archives relatives à l'integration professionnelle des étrangers (2005-2013).
Immigration ; Direction de l'accueil, de l'intégration et de la citoyenneté. Dossiers de préfiguration et de création de la Cité nationale de l'histoire de l'immigration (2006-2013)
Immigration ; Ministère de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du Développement solidaire. Dossiers sur le Groupement d'intérêt public échanges et productions radiophoniques (GIP EPRA, 1993-2013)
Intérieur ; Secrétariat général à l'immigration et à l'intégration. direction de l'accueil, de l'INTEGRATION ET DE LA CITOYENNETE (daIC) - Preparation et suivi du comite interministeriel a l'integration (cii), travaux et enquetes de la cour des comptes