FRAN_NP_002169
3101/ONS
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
1996
2007
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires
1995
1996
1995
organisme consultatif
Ministère de l'Éducation nationale
1995
Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
18 mai 2007
éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires (1983-1997)
Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement. Dossiers de fonctionnement et d'activités (1987-2010)