FRAN_NP_002209
3104/GEP
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau chargé des questions relatives à l'enseignement privé (ministère de l'Éducation nationale)
1964
1970
service d'administration centrale
Service commun d'organisation et de gestion des établissements scolaires (direction de la pédagogie, des enseignements scolaires et de l'orientation)
1964
1970
Division des enseignements privés (ministère de l'Éducation nationale) (1970-1974)
1970
Bureau de l'enseignement privé (ministère de l'Éducation nationale)
1964
Education nationale ; Direction de la pédagogie, des enseignements scolaires et de l'orientation ; Division enseignement privé (1961-1967)
Ministère de l'Éducation nationale. Direction des Affaires financières : archives de la sous-direction de l'enseignement privé (1934-2014)
Ministère de l'Éducation nationale. Direction des affaires financières : dossiers du bureau du personnel de la sous-direction de l'enseignement privé (1961-2013)