FRAN_NP_002229
3105/CARTS
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de l'élaboration de la carte scolaire (direction générale des enseignements élémentaire et secondaire)
1973
1974
service d'administration centrale
Bureau du plan, du programme et de la gestion des emplois (direction des collèges)
1974
France. Ministère de l’Éducation nationale. Direction des collèges. Bureau de l'organisation (1974-1986)
1974
Bureau de l'étude prospective et du suivi de la carte des formations (direction des lycées)
1974
Sous-direction de la carte scolaire et de la programmation financière des établissements scolaires
1973
1974