FRAN_NP_002282
3108/B1
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
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2013-04-23
machine
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Sous-direction du budget de la mission « enseignement scolaire »
Sous-direction du budget de la jeunesse et de l'enseignement scolaire
2003
2006
Sous-direction du budget de l'enseignement scolaire
1997
2003
Sous-direction du budget de l'enseignement scolaire et de la comptabilité
1996
1997
Sous-direction du budget et de la comptabilité
1986
1996
Sous-direction des affaires budgétaires
1984
1986
1984
service d'administration centrale
Direction des affaires financières (ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche)
15 décembre 1997
Bureau du budget (ministère de l'Éducation nationale)
1984
1996
Bureau des affaires générales et des établissements publics nationaux (sous-direction du budget de l'enseignement scolaire)
1997
2006
Bureau de la coordination des achats publics (ministère de l'Éducation nationale)
20 avril 1995
1997
Bureau des affaires générales, des crédits d'équipements et des établissements publics (sous-direction du budget et de la comptabilité, ministère de l'Éducation nationale)
1984
1993
Bureau des études, du plan et des programmes (direction générale des finances et du contrôle de gestion, ministère de l'Éducation nationale)
20 avril 1995
1997
Bureau de la réglementation comptable et du conseil aux EPLE (sous-direction du budget de la mission « enseignement scolaire »)
1997
Bureau de la comptabilité de l'enseignement scolaire
1984
Bureau des opérateurs de l'enseignement scolaire (sous-direction du budget de la mission « enseignement scolaire »)
2006
Sous-direction des études et de la programmation (direction générale des finances et du contrôle de gestion, ministère de l'Éducation nationale)
1995