FRAN_NP_002284
3108/B1B
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de la comptabilité de l'enseignement scolaire
Bureau de la comptabilité de la jeunesse et de l'enseignement scolaire
2003
2006
Bureau de la comptabilité centrale
1997
2003
Bureau de la comptabilité
1986
1997
Bureau de la comptabilité et du contrôle budgétaire
1986
1986
Bureau de la comptabilité centrale et du contrôle budgétaire
1984
1986
1984
service d'administration centrale
Sous-direction du budget de la mission « enseignement scolaire »
1984
Dossiers du bureau de la comptabilité de la mission « enseignement scolaire » (DAF A2) du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (1999-2008)
Ministère de l'Éducation nationale. Direction des Affaires financières : archives de la sous-direction de l'enseignement privé (1934-2014)
Ministère de l'Éducation nationale. Direction des affaires financières : dossiers du bureau du personnel de la sous-direction de l'enseignement privé (1961-2013)