FRAN_NP_002288
3108/B1F
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des affaires générales et des établissements publics nationaux (sous-direction du budget de l'enseignement scolaire)
1997
2006
service d'administration centrale
Sous-direction du budget de l'enseignement scolaire
1997
2006
Bureau des études et des affaires générales (direction des affaires financières, ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche)
2006
Bureau des opérateurs de l'enseignement scolaire (sous-direction du budget de la mission « enseignement scolaire »)
2006
Bureau des affaires générales et des établissements publics (direction générale des finances et du contrôle de gestion, ministère de l'Éducation nationale)
1997