FRAN_NP_002289
3108/B2
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
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2013-04-23
machine
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Sous-direction du budget de la mission « recherche et enseignement supérieur »
Sous-direction du budget de l'enseignement supérieur et de la recherche
1997
2006
Sous-direction du budget de l'enseignement supérieur et des établissements publics
1996
1997
1996
service d'administration centrale
Bureau des affaires générales et des établissements publics (direction générale des finances et du contrôle de gestion, ministère de l'Éducation nationale)
10 janvier 1996
1997
Bureau du budget et de la réglementation financière de l'enseignement supérieur
1996
Bureau du contrôle des emplois de l'enseignement supérieur
1996
1997
Bureau du budget de la recherche
1997
2006
Bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur
1997
2010
Bureau de la comptabilité de la recherche
1997
2006
Bureau de la réglementation et de la gestion financière des organismes de recherche
2006
Bureau du budget et de la comptabilité de la recherche
2006
2010
Mission de synthèse « recherche et enseignement supérieur » (direction des affaires financières, ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche)
2010
Bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche
2010
Direction des affaires financières (ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche)
15 décembre 1997