FRAN_NP_002292
3108/B2C
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau du contrôle des emplois de l'enseignement supérieur
1996
1997
service d'administration centrale
Bureau du contrôle du plafond d'emplois (ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche)
1997
Sous-direction du budget de l'enseignement supérieur et des établissements publics
1996
1997