FRAN_NP_002301
3108/E
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de l'enseignement privé (ministère de l'Éducation nationale)
1987
service d'administration centrale
Direction des affaires financières (ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche)
1987
Bureau de la gestion des crédits de fonctionnement (sous-direction de l'enseignement privé, ministère de l'Éducation nationale)
1987
1992
Bureau des personnels enseignants (sous-direction de l'enseignement privé, ministère de l'Éducation nationale)
1987
Bureau des établissements (sous-direction de l'enseignement privé, ministère de l'Éducation nationale)
1987
Division des établissements d'enseignement privés (ministère de l'Éducation nationale)
1987
Ministère de l'Éducation nationale. Direction des Affaires financières : archives de la sous-direction de l'enseignement privé (1934-2014)
Ministère de l'Éducation nationale. Direction des affaires financières : dossiers du bureau du personnel de la sous-direction de l'enseignement privé (1961-2013)