FRAN_NP_0023063108/PGATrevisedArchives nationales de FranceFrançaisNotice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.Moyennederived2013-04-23machineImport_SIArevised2013-07-25humanBlandine WAGNERAnciens identifiants : 3108/PGAT, 3108/PGPATcorporateBodyBureau de la gestion du patrimoine (ministère de l'Éducation nationale) (1986-1993)19861993service d'administration centraleSous-direction du patrimoine et de l'action immobilière (ministère de l'Éducation nationale)19861993France. Ministère de l’Éducation nationale. Direction des équipements et des constructions (1956-1986)1986
La DEC a pour successeur le Bureau de la gestion du patrimoine/Sous-direction du patrimoine et de l'action immobilière/Direction générale des finances et du contrôle de gestion à partir de 1986 et jusqu'en 1993.
Bureau de la gestion du patrimoine (ministère de l'Éducation nationale) (1993-2006)1993Bureau de l'inventaire du patrimoine (ministère de l'Éducation nationale)1986Ministère de l'Education nationale. Dossiers de constructions scolaires
(1954-1986). Versement 19940591.