FRAN_NP_002308
3108/PTRAV
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des programmes et des travaux (sous-direction du patrimoine et de l'action immobilière, ministère de l'Éducation nationale)
1986
1993
service d'administration centrale
Sous-direction du patrimoine et de l'action immobilière (ministère de l'Éducation nationale)
1986
1993
Cellule technique immobilière (service de la modernisation et de l'organisation des services académiques, ministère de l'Éducation nationale)
1993
Bureau des équipements administratifs et des opérations particulières (division des constructions scolaires et du conseil aux collectivités, ministère de l'Éducation nationale)
1986
Bureau des programmes de constructions scolaires (direction des équipements et des constructions, ministère de l'Éducation nationale)
1986
Ministère de l'Education nationale. Dossiers de construction d'établissements
scolaires (1972-1986). Versement 19970517.
Ministère de l'Education nationale. Dossiers de construction d'établissements
scolaires (1972-1986). Versement 19930645.