FRAN_NP_002309
3108/P
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction du patrimoine et de l'action immobilière (ministère de l'Éducation nationale)
1986
1993
service d'administration centrale
Direction générale des finances et du contrôle de gestion (ministère de l'Éducation nationale)
1986
1993
Bureau des programmes et des travaux (sous-direction du patrimoine et de l'action immobilière, ministère de l'Éducation nationale)
1986
1993
Bureau de la gestion du patrimoine (ministère de l'Éducation nationale) (1986-1993)
1986
1993
Sous-direction des moyens des services et du patrimoine (ministère de l'Éducation nationale)
1993
Bureau des affaires financières (sous-direction du patrimoine et de l'action immobilière, ministère de l'Éducation nationale)
1986
1986
Sous-direction du patrimoine immobilier (ministère de l'Éducation nationale)
1986