FRAN_NP_002315
3108/R3
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des pensions d'ancienneté (ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche)
Bureau des pensions d'ancienneté secteur A
1993
2001
1993
service d'administration centrale
Service des pensions (ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche)
1993
Bureau des affaires juridiques et des reversions (sous-direction des pensions, ministère de l'Éducation nationale) (1987-1993)
1993
Bureau de la liquidation des pensions (ministère de l'Éducation nationale)
1993