FRAN_NP_002316
3108/R4
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des pensions d'invalidité, des affiliations et des affaires juridiques (ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche)
Bureau des pensions d'invalidité et des affiliations
2001
2006
Bureau des pensions d'ancienneté secteur B, invalidités, réversions
1993
2001
1993
service d'administration centrale
Service des pensions (ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche)
1993
Bureau des affaires juridiques et des reversions (sous-direction des pensions, ministère de l'Éducation nationale) (1987-1993)
1993
Bureau de la liquidation des pensions (ministère de l'Éducation nationale)
1993
Cellule « affaires diverses, documentation, contentieux » (service des pensions, ministère de l'Éducation nationale)
2006