FRAN_NP_002346
3110/ABUDG
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de la réglementation (direction des équipements et des constructions, ministère de l'Éducation nationale)
Bureau de la réglementation et des études administratives
1975
1975
Bureau de la réglementation, du Plan et du budget
1973
1975
1973
1986
service d'administration centrale
Sous-direction des affaires générales et financières (direction des équipements et des constructions, ministère de l'Éducation nationale)
1973
1986