FRAN_NP_002406
3112/ESTAT
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des affaires statutaires (direction des personnels enseignants des lycées et collèges)
Bureau des affaires statutaires et des prévisions
1975
1997
service d'administration centrale
Sous-direction des études et de la réglementation (direction des personnels enseignants des lycées et collèges)
1975
1997
Bureau des affaires générales et statutaires (sous-direction de la gestion des personnels enseignants, direction des lycées)
1975
Bureau des affaires générales et statutaires (sous-direction des personnels enseignants, direction des collèges)
1984
éducation nationale ; Direction des personnels enseignants des lycées et des collèges ; Division des affaires générales ; Sous-direction des études et de la réglementation ; Bureau des affaires statutaires et des prévisions - Bureau des affaires statutaires (1972-1991)
Education nationale ; Direction des personnels enseignants des lycées et des collèges ; Division des affaires générales - Sous-direction des études et de la réglementation ; Bureau des affaires statutaires et des prévisions - Bureau des affaires statutaires (1978-1999)