FRAN_NP_002465
3113/3H
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des nomenclatures et répertoires (direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance, ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche)
2003
service d'administration centrale
Sous-direction des synthèses (direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance, ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche)
17 mai 2006
Cellule des nomenclatures (sous-direction des études statistiques, ministère de l'Éducation nationale)
2003