FRAN_NP_002478
3116/A
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des actions sanitaires et sociales (ministère de l'Éducation nationale)
Sous-direction des actions sociales
1982
1984
1982
1987
service d'administration centrale
Direction des affaires générales (ministère de l'Éducation nationale)
1982
1987
Bureau de la santé scolaire et de l'action sociale en faveur des élèves (ministère de l'Éducation nationale)
1985
1987
Bureau de l'action sociale en faveur des élèves (ministère de l'Éducation nationale)
1982
1984
Bureau de l'action sanitaire (ministère de l'Éducation nationale)
1982
1984
Bureau des conseillers pour l'action sanitaire et sociale (ministère de l'Éducation nationale)
1985
1987
Bureau des aides financières à la scolarité (ministère de l'Éducation nationale)
1985
1987
Bureau de l'action sanitaire en faveur des personnels (ministère de l'Éducation nationale)
1985
1987
Bureau de l'action sociale en faveur des personnels (ministère de l'Éducation nationale) (1982-1987)
1982
1987
Sous-direction des affaires sociales et du contentieux (ministère de l'Éducation nationale)
1982
éducation nationale ; Direction des affaires générales ; Sous-direction actions sociales (1976-1984) ; Sous-direction actions Sanitaires et sociales (1985-) (1975-1987)