FRAN_NP_002479
3116/CDTOM
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des actions spécifiques et des départements et territoires d'outre-mer (ministère de l'Éducation nationale)
1982
1987
service d'administration centrale
Direction des affaires générales (ministère de l'Éducation nationale)
10 juillet 1986
1987
Bureau des départements et territoires d'outre-mer et des actions spécifiques (ministère de l'Éducation nationale) (1987-1993)
1987
Département de la coordination des actions dans les départements et territoires d'outre-mer et des actions spécifiques (ministère de l'Éducation nationale)
1982