FRAN_NP_002480
3116/CPART
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des relations avec les partenaires sociaux du ministère de l'Éducation nationale
1982
1987
service d'administration centrale
Bureau des relations avec les partenaires sociaux (ministère de l'Éducation nationale)
1987
Sous-direction des affaires juridiques (ministère de l'Éducation nationale) (1982-1987)
10 juillet 1986
1987
éducation nationale ; Direction des affaires générales ; Division des affaires communes ; Bureau relations avec les partenaires sociaux du Ministère de l'éducation nationale (1973-1980)
éducation nationale ; Direction des affaires générales ; Division des affaires communes ; Bureau relations avec les partenaires sociaux du Ministère de l'éducation nationale (1978-1979)
Archives du Bureau des relations avec les partenaires sociaux du ministère de l'Éducation nationale (1947-1975)
Archives du Bureau des relations avec les partenaires sociaux du ministère de l'Éducation nationale (1969-1984)