FRAN_NP_002486
3116/ETAPR
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des établissements (division des établissements d'enseignement privés, ministère de l'Éducation nationale)
1986
1987
service d'administration centrale
Division des établissements d'enseignement privés (ministère de l'Éducation nationale)
1986
1987
Bureau des établissements (sous-direction de l'enseignement privé, ministère de l'Éducation nationale)
1987
Bureau des rapports entre l'État, les collectivités territoriales et les établissements d'enseignement privé (ministère de l'Éducation nationale)
1986
Bureau du contrôle des établissements d'enseignement privés et des enseignements à distance (ministère de l'Éducation nationale)
1986
éducation nationale ; Direction des affaires générales ; Division des établissements d'enseignement privés ; Bureau rapports entre l'Etat et les établissements d'enseignement privé (1976-1985) ; Etablissements(1986-) (1970-1986)